Réunion Conseil Municipal

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
 

Jeudi  10 septembre 2026 à 19h
Salle des Mariages
 

Ordre du Jour :
 

1. Désignation d'un secrétaire de séance ;
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 mai 2026 ;
3. Approbation du règlement intérieur de la cantine scolaire et de la garderie ; 
4. Désignation d'un référent déontologue de l'élu local ;
5. Remplacement d'un mât accidenté (AA029) Rue André BRULÉ - Devis présenté par l'USEDA ;
6. Subvention exceptionnelle à l'association FLVAY FESTIF de FLAVY-LE-MARTEL ;
7. Subvention exceptionnelle à l'association du Sporting Club de FLAVY-LE-MARTEL  ;
8. Fournitures scolaires et frais de piscine des élèves d'ANNOIS - Année scolaire 2025 - 2026 ;
9. Tarifs communaux 2027 ;
10. Décision modificative N° 2 ;
11. Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques de la ville de CHAUNY - Année scolaire 2025 - 2026 ;
12. Instauration de la Taxe sur la vacance des locaux d'habitation ;
13. Délibération autorisant le Maire à signer la convention de mise à disposition et règlement d'utilisation du Terrain de Tennis ;
14. Demande de subvention au titre du Fonds de Concours auprès de la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois - Année 2027 ;
15. Demande de subvention au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux - Année 2027 ;
16. Demande de subvention au titre du Fonds d'Appui aux projets locaux auprès de la Région - Année 2027.